LE COMTE DE FRUITIERE
Présentation de la marque LE COMTE DE FRUITIERE
Déposée le 29 novembre 1988 par la société JURAMONTS-COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE COMTE DE FRUITIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE COMTE DE FRUITIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE COMTE DE FRUITIERE arrivera à expiration en date du 29 novembre 2028.
JURAMONTS-COMTE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 août 2008 n°2381114 - Publication au BOPI 2008-08-01
Renouvellement sans limitation n°2131448 - Publication au BOPI 1999-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2018 n°2697529 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-11-05